Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EAU ECO
Monsieur GAILLARD CLAUDE

Numéro de dépôt :
3317476
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/10/2014
L\'EAU ECO de GAILLARD CLAUDE

Présentation de la marque L'EAU ECO

Déposée le 11 octobre 2004 par monsieur GAILLARD CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'EAU ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est monsieur GAILLARD CLAUDE domicilié(e) 246 RUE DU CHEMINET,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAILLARD CLAUDE domicilié(e) 246 RUE DU CHEMINET,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France.

La marque L'EAU ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EAU ECO est expirée depuis le 11 octobre 2014.

GAILLARD CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : Global Energie Confort


Monsieur GAILLARD CLAUDE - 246 RUE DU CHEMINET,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France


Monsieur GAILLARD CLAUDE - 246 RUE DU CHEMINET,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Inscription le 4 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480706 - Publication au BOPI 2008-09-04

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 12 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584200 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12

Pompes à eau ; machines a laver ; machines de nettoyage de sols, de mur, de vitres ; pompes a chaleur ; cartouches de filtration ; séparateur d'eau ; régulateurs de pression ; machines à filtrer ; appareils de nettoyage haute pression. Appareils et installations de chauffage ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; appareils de collecte d'eau de pluie ou de sources ; appareils de filtration d'eau ; appareils de purification d'eau ; appareils de retraitement d'eaux usées ; appareils de détartrage d'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils d'épandage d'eau ; appareils et installations de dessalement d'eau ; appareils et installation d'approvisionnement en eau ; appareils de chauffage d'eau par énergie solaire, éolienne, géothermique ; accessoire de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Appareils et installations pour le refroidissement de l'eau ; appareils et installations sanitaires ; chauffe-eau, réservoir d'eau sous pression, réservoirs de chasse d'eau, robinet flotteur de chasse d'eau, chasse d'eau, brise-jets, robinets ; douches ; baignoires. Barils non métalliques, réservoirs et cuves non métalliques, vannes non métalliques, robinets non métalliques, conduites d'eau non métalliques. Travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; travaux de zinguerie ; travaux d'installation et d'entretien declimatisation, d'appareils de distribution d'eau, d'appareils de collecte d'eau de pluie ou de source, d'appareils de filtration d'eau, d'appareils de purification d'eau, d'appareils de retraitement d'eaux usées, d'appareils de détartrage d'eau, d'appareils de prise d'eau, d'appareils d'épandage d'eau, d'appareils de dessalement d'eau, d'appareils d'approvisionnement en eau, d'appareils de chauffage, d'appareils d'adoucissement d'eau, d'appareils de refroidissement d'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.